Conseil Municipal du 15 décembre 2020




DELIBERATIONS

12 - Affaires sociales


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-703Convention entre la Ville et le Centre Communal d'Action Sociale - Délibération - Annexe18/12/2020

16 - Aménagement et urbanisme


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-690Présentation du rapport des représentants de la Ville de Chelles au Conseil d'administration de la SPLAIN Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) - Délibération - Annexe18/12/2020
Ville-2020-691Approbation des Comptes Rendus Annuels à la Collectivité (CRACL) de la SPLAIN Marne et Chantereine Chelles Aménagement (M2CA) pour l'année 2019 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe18/12/2020
Ville-2020-692Mise en révision du Plan Local d'Urbanisme - Délibération18/12/2020

19 - Juridique et Patrimoine


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-693Acquisition des parcelles AH n°11 et AH n°16 - Délibération - Annexe18/12/2020

1 - Conseil municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-680Approbation du compte rendu du Conseil municipal du 17 novembre 2020 - Délibération - Annexe18/12/2020

21 - Personnel municipal


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-704Contrat d'adhésion à l'assurance chômage - Délibération - Annexe18/12/2020
Ville-2020-705Création d'un poste de rédacteur territorial gestionnaire des dépenses et des recettes chargé des marchés publics de travaux - Délibération18/12/2020
Ville-2020-706Création d'un poste d'adulte-relais - Délibération18/12/2020
Ville-2020-707Modification du tableau des effectifs - Délibération - Annexe18/12/2020

24 - Affaires culturelles


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-698Avis préalable du Conseil municipal pour les aides aux entreprises de spectacle cinématographique du Département de Seine-et-Marne - Délibération18/12/2020
Ville-2020-699Convention entre la Ville de Chelles et l'inspection de l'Education Nationale pour l'organisation d'activités impliquant des intervenants extérieurs en éducation artistique et culturelle à l'école maternelle ou élémentaire - Délibération - Annexe18/12/2020

2 - Finances


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-684Décision modificative n°1 au Budget Primitif 2020 - Délibération - Annexe - Annexe18/12/2020
Ville-2020-685Admissions en non-valeurs et en créances éteintes de produits communaux pour 2020 - Délibération - Annexe18/12/2020
Ville-2020-686Etalement de charges liées à la crise sanitaire du Covid-19 - Délibération - Annexe18/12/2020
Ville-2020-687Avances sur subventions versées aux associations - Délibération18/12/2020
Ville-2020-688Convention de participation financière avec la Communauté d'agglomération Paris-Vallée de la Marne pour le ramassage et la propreté sur les bords de Marne et le Canal de Chelles - Délibération - Annexe18/12/2020
Ville-2020-689Budget Primitif 2021 - Délibération - Annexe - Annexe - Annexe - Annexe18/12/2020

33 - Coopération intercommunale


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-681Présentation du rapport d'activité du Syndicat Intercommunal des Centres de Pédagogie et de Réadaptation pour Handicapés (SICPRH) pour l'année 2019 - Délibération - Annexe - Annexe18/12/2020
Ville-2020-682Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles (SMGC) - Délibération - Annexe18/12/2020
Ville-2020-683Désignation des délégués titulaires et suppléants de la Ville de Chelles au comité syndical du Syndicat Mixte de Géothermie de Chelles - Délibération18/12/2020

36 - Petite enfance


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-700Présentation du rapport d'activité 2019 de la Société Babilou pour la crèche de l'Aulnoy - Délibération - Annexe18/12/2020
Ville-2020-701Présentation du rapport d'activité 2019 de la Société Maison Bleue pour la crèche Verdeaux - Délibération - Annexe - Annexe18/12/2020
Ville-2020-702Présentation du rapport d'activité 2019 de la Société Maison Bleue pour la Maison de la Petite Enfance - Délibération - Annexe - Annexe18/12/2020

44 - Commerce


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-694Cession du fonds de commerce de la Boulangerie du Mont Chalâts sise 90 avenue de Claye à Chelles - Délibération - Annexe18/12/2020

45 - Proximité


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-696Avenant à la convention d'objectifs et de financement dans le cadre du Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité (CLAS) - Délibération - Annexe18/12/2020
Ville-2020-697Convention avec l'association " Coup de Pouce " pour la mise en place de clubs " Coup de pouce " dans des écoles de Chelles - Délibération - Annexe18/12/2020

46 - Politique de la Ville


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-695Avenants à la convention concernant la prorogation du délai d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) dans les quartiers en politique de la ville - Délibération - Annexe - Annexe18/12/2020

47 - Délégations du Conseil municipal au Maire


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
Ville-2020-708Communication des marchés publics attribués par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe - Annexe18/12/2020
Ville-2020-709Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil municipal - Délibération - Annexe18/12/2020